PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE LIQUÉFACTION DU MÉTHANE

Brevet européen · EP3143349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143349
Numéro de demande
EP15725823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F25J 1/00 (2006.01)
F25J 1/02 (2006.01)
F17C 5/04 (2006.01)
Priorité
FR 1454275 14.05.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/051191 05.05.2015
Publication PCT
WO2015/173491 19.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 8 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Cryo Pur, 17 Rue Ampère, 91300 Massy, France → Cryo Pur, 4 Rue du Vaulorin, 91320 Wissous, France

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

  3. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Cryo Pur

4 Rue du Vaulorin, 91320 Wissous, FR

Inventeur

CLODIC, Denis

91120 Palaiseau, FR

TOUBASSY, Joseph

91120 Palaiseau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.