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Brevet européen · EP3143473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143473
Numéro de demande
EP15701263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
1 sept. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2014099661 13.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/050419 05.01.2015
Publication PCT
WO2015/174099 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 2 févr. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Toshiba Memory Corporation, 1-1 Shibaura 1-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon → Kioxia Corporation, 1-21, Shibaura 3-chome,, Minato-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 02.02.2022

  4. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

FUJIMOTO, Akihisa

Tokyo, 105-0023, JP

SAKAMOTO, Hiroyuki

Tokyo, 1058001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.