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Brevet européen · EP3143554 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143554
Numéro de demande
EP15724562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
28 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
G06K 7/08 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
EP 14168061 13.05.2014
EP 15151951 21.01.2015
Demande PCT
PCT/EP2015/060567 13.05.2015
Publication PCT
WO2015/173292 19.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 9 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

  6. 28 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2021

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

FLICK, Jean-Marc

CH-1405 Pomy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.