EINLEGESOHLE

Brevet européen · EP3143893 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143893
Numéro de demande
EP15185713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
2 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
16 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A43B 17/18 (2006.01)
A43B 13/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  6. 2 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

Parties

Titulaire

CMC Consumer Medical Care GmbH

Eichendorffstraße 12-14, 89567 Sontheim an der Brenz, DE

Inventeur

Mangold, Rainer

89542 Herbrechtingen, DE

Römpp, Angela

73105 Dürnau, DE

Meyer, Mareike

48599 Gronau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.