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Brevet européen · EP3143961 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3143961
Numéro de demande
EP16191828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2011
Publié
22 mars 2017
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
4 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010019582 05.05.2010
DE 102010019583 05.05.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 21 juin 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  5. 21 juin 2023

    Transféré

    Titulaire
    Zipprich, Holger, Bleichweg 7a, 64342 Malchen, Allemagne → Nobel Biocare Services AG, Balz Zimmermann-Strasse 7, 8302 Kloten

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  6. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  7. 20 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 20.06.2020

  8. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Nobel Biocare Services AG

Balz Zimmermann-Strasse 7, 8302 Kloten

Inventeur

Zipprich, Holger

64342 Malchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.