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Brevet européen · EP3144106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144106
Numéro de demande
EP16185541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2016
Publié
22 mars 2017
Délivré
9 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25C 5/06 (2006.01)
B25C 5/11 (2006.01)
Priorité
US 201562209138 P 24.08.2015
US 201615235055 11.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 9 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2020

Parties

Titulaire

Stanley Black & Decker, Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

Wu, Kun-Ta

428 Taichung, TW

Pelletier, Thomas

Wallingford, CT Connecticut 06492, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.