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Brevet européen · EP3144137 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144137
- Numéro de demande
- EP16189034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2016
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 15 mai 2019
- Radié
- 11 oct. 2023
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 5/24 (2006.01)B32B 13/04 (2006.01)B32B 13/08 (2006.01)B32B 13/10 (2006.01)B32B 13/14 (2006.01)B32B 21/10 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201516401 16.09.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 16 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 3 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.08.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Inventeur
1435 Mont Saint Guibert, BE
1435 Mont Saint Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.