KINDERSITZ
Brevet européen · EP3144178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144178
- Numéro de demande
- EP15793086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 17 juin 2020
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/28 (2006.01)A47C 3/18 (2006.01)B60N 2/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014100273 14.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062343 23.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/174237 19.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
TAMURA, Naoyuki
Tokyo 171-0051, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.