SITZSTRUKTUR

Brevet européen · EP3144179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144179
Numéro de demande
EP15792397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
29 janv. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/42 (2006.01)
B60N 2/68 (2006.01)
B60N 2/22 (2006.01)
B60N 2/427 (2006.01)
Priorité
JP 2014099112 12.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/063534 11.05.2015
Publication PCT
WO2015/174382 19.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Inventeur

FUJITA Etsunori

Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP

KUROMOTO Masahiro

Aki-gun Hiroshima 735-8501, JP

OGURA Yumi

Hiroshima-shi Hiroshima 736-0084, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.