PROCÉDÉ POUR LA POSE D'UN ÉLÉMENT ALLONGÉ CONSTITUTIF D'UNE ÉOLIENNE, EN PARTICULIER UN MÂT D'ÉOLIENNE

Brevet européen · EP3144213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144213
Numéro de demande
EP16306184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
22 mars 2017
Délivré
11 sept. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 35/00 (2006.01)
B63B 27/10 (2006.01)
B66D 3/00 (2006.01)
F03D 1/00 (2006.01)
Priorité
FR 1558741 17.09.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

REEL

69, rue de la Chaux, 69450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, FR

Inventeur

KONATE, Karamoko

17220 SAINT-ROGATIEN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.