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Brevet européen · EP3144262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144262
Numéro de demande
EP15793214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
5 juin 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 3/16 (2006.01)
B66D 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2014102822 16.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/063043 30.04.2015
Publication PCT
WO2015/174293 19.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Kito Corporation

2000, Tsuijiarai Showa-cho Nakakoma-gun, Yamanashi 409-3853, JP

Inventeur

SHIROTA, Akinori

Nakakoma-gun Yamanashi 409-3853, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.