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Brevet européen · EP3144306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144306
- Numéro de demande
- EP15792266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/04 (2006.01)A61K 31/497 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 9/10 (2006.01)A61P 9/12 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 19/06 (2006.01)A61P 43/00 (2006.01)C07D 403/14 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014099677 13.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/063654 12.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/174417 19.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 17 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 17.02.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
MARUYAMA, Akinobu
Tokyo 100-0013, JP
TAKEUCHI, Susumu
Tokyo 100-0013, JP
TAKAHASHI, Yoshimasa
Tokyo 100-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.