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Brevet européen · EP3144306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144306
Numéro de demande
EP15792266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
15 nov. 2017
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 403/04 (2006.01)
A61K 31/497 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61P 13/12 (2006.01)
A61P 19/06 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 403/14 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
Priorité
JP 2014099677 13.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/063654 12.05.2015
Publication PCT
WO2015/174417 19.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 17 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 17.02.2018

  3. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Inventeur

MARUYAMA, Akinobu

Tokyo 100-0013, JP

TAKEUCHI, Susumu

Tokyo 100-0013, JP

TAKAHASHI, Yoshimasa

Tokyo 100-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.