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Brevet européen · EP3144432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144432
Numéro de demande
EP16189634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2016
Publié
22 mars 2017
Délivré
19 août 2020
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 102015012039 21.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

Oras Oy

ORAS OY

Isometsäntie 2,, 26100 Rauma, FI

Inventeur

Assenmacher, Bernd

70597 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.