BEWEGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3144551 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144551
- Numéro de demande
- EP15792681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/06 (2006.01)F16C 43/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014101678 15.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/064077 15.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/174528 19.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
MOCHIZUKI, Hiroaki
Tokyo 141-8503, JP
KANEKO, Akito
Tokyo 141-8503, JP
KURIBAYASHI, Hiroomi
Tokyo 141-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.