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Brevet européen · EP3144563 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144563
- Numéro de demande
- EP16188379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2016
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015115750 17.09.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
Buchen, Thomas
57489 Drolshagen, DE
Vollmer, Frederik
57392 Schmallenberg-Dorlar, DE
Diblik, Jan
262 03 Mokrovraty, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.