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Brevet européen · EP3144584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144584
Numéro de demande
EP15792965
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2015
Publié
22 mars 2017
Délivré
17 juil. 2019
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 41/00 (2018.01)
Priorité
JP 2014098962 12.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/061249 10.04.2015
Publication PCT
WO2015/174179 19.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Titulaire

Ichikoh Industries, Ltd.

80 Itado Isehara-shi, Kanagawa-ken 259-1192, JP

Inventeur

OKUBO, Yasuhiro

Isehara-shi, Kanagawa 259-1192, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.