LEITUNGSABSCHNITT FÜR EINE LUFTBEWEGUNGSLEITUNG

Brevet européen · EP3144599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144599
Numéro de demande
EP16187554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2016
Publié
22 mars 2017
Délivré
4 nov. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/26 (2006.01)
F24F 7/06 (2006.01)
F24F 13/06 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 201516029 10.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

Kinghorn, Iain

Essex, CO4 5ZD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.