GRILLE D'AÉRATION BLINDÉE

Brevet européen · EP3144628 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3144628
Numéro de demande
EP16187931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2016
Publié
22 mars 2017
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F41H 7/03 (2006.01)
Priorité
FR 1501913 15.09.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

NEXTER Systems

34, Boulevard de Valmy, 42328 Roanne, FR

Inventeur

BOIS, David

18023 Bourges, FR

MALLAT, Didier

18023 Bourges, FR

DRAN, Nicolas

18023 Bourges, FR

LEBAILLIF, David

18023 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.