GASSENSOR-MODUL
Brevet européen · EP3144663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144663
- Numéro de demande
- EP16204432
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2016
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 21/00 (2006.01)G01N 21/3504 (2014.01)
- Priorité
- EP 16199573 18.11.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.