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Brevet européen · EP3144728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144728
- Numéro de demande
- EP15789699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03G 9/087 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014097863 09.05.2014JP 2014110538 28.05.2014JP 2014180999 05.09.2014JP 2014257151 19.12.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/063212 07.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/170705 12.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
KATO Tomohisa
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
ODAJIMA Hiroshi
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
SUGIMOTO Yuko
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
SANPEI Mana
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
UTSUI Satoshi
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
IWAWAKI Eiji
Kyoto-shi Kyoto 605-0995, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.