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Brevet européen · EP3144939 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144939
- Numéro de demande
- EP16754956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2016
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 1/22 (2006.01)H05K 1/11 (2006.01)H05K 3/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015038748 27.02.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/000837 17.02.2016
- Publication PCT
- WO2016/136204 01.09.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
NAKAZONO, Hajime
Kizugawa-shi Kyoto 619-0216, JP
YAMAGUCHI, Norihiro
Kizugawa-shi Kyoto 6190216, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.