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Brevet européen · EP3144998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3144998
- Numéro de demande
- EP15791976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2015
- Publié
- 22 mars 2017
- Délivré
- 25 avr. 2018
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/30 (2006.01)H01R 11/28 (2006.01)H01R 4/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014100617 14.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062654 27.04.2015
- Publication PCT
- WO2015/174261 19.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 25 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2018
Parties
Inventeur
NOBUKUNI, Takashi
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
TSUCHIYA, Takashi
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
AMANO, Takamaru
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
NAKANISHI, Yuichi
Yokkaichi-shi Mie 510-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.