AEROSOLERZEUGUNGSSYSTEM MIT EINER PLANAREN INDUKTIONSSPULE

Brevet européen · EP3145346 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3145346
Numéro de demande
EP15724970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
29 août 2018
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
EP 14169224 21.05.2014
EP 14197252 10.12.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/060727 14.05.2015
Publication PCT
WO2015/177043 26.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

VENI GmbH

Villa de Meuron Buristrasse 21, 3006 Bern

Inventeur

MIRONOV, Oleg

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.