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Brevet européen · EP3145377 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3145377
Numéro de demande
EP15744466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
6 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47K 10/16 (2006.01)
A47K 10/40 (2006.01)
Priorité
AT 4002014 23.05.2014
Demande PCT
PCT/AT2015/050113 07.05.2015
Publication PCT
WO2015/176091 26.11.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 5 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.05.2022

  7. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Hagleitner, Hans Georg

Lindenallee 11, 5700 Zell am See, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Hagleitner, Hans Georg

5700 Zell am See, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.