TRAGSTAB
Brevet européen · EP3145378 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3145378
- Numéro de demande
- EP15730378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2015
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A47K 10/38 (2006.01)A47K 10/32 (2006.01)
- Priorité
- AT 3992014 23.05.2014
- Demande PCT
- PCT/AT2015/000072 12.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/176085 26.11.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 24 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.04.2018
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
Hagleitner, Hans Georg
5700 Zell am See, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.