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Brevet européen · EP3145423 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3145423
- Numéro de demande
- EP15729609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2015
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61F 2/90 (2013.01)A61F 2/97 (2013.01)
- Priorité
- US 201462000819 P 20.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/031546 19.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/179377 26.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
FEARNOT, Neal, E.
West Lafayette, IN 47906, US
HANSEN, Palle, Munk
4632 Bjaeverskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.