DISPOSITIF D'ELECTRODE CUTANEE ET DISPOSITIF D'ELECTROSTIMULATION INTEGRANT CE DISPOSITIF D'ELECTRODE

Brevet européen · EP3145580 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3145580
Numéro de demande
EP15732354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
Priorité
FR 1454462 19.05.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/053457 11.05.2015
Publication PCT
WO2015/177677 26.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

KARST, Nicolas

F-57600 Folkling, FR

PERRAUD, Simon

F-83150 Bandol, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.