AUSGABEKAPSEL
Brevet européen · EP3145836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3145836
- Numéro de demande
- EP15796874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2015
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 83/04 (2006.01)A61J 1/03 (2006.01)B65D 75/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201462000615 P 20.05.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/030126 11.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/179159 26.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 1 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
00040 Pomezia (Roma), IT
04367-060 Sao Paulo, BR
Palm Harbor, Florida 34684, US
I-20131 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.