PROCÉDÉ D'OBTENTION DU BORAZANE

Brevet européen · EP3145863 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3145863
Numéro de demande
EP15732321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
17 oct. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 35/14 (2006.01)
C07F 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 1454695 23.05.2014
Demande PCT
PCT/FR2015/051360 22.05.2015
Publication PCT
WO2015/177483 26.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Titulaire

Université Claude Bernard Lyon I

43, Boulevard du 11 Novembre 1918, 69625 Villeurbanne Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

ArianeGroup SAS

Tour Cristal 7-11 Quai André Citroën, 75015 Paris, FR

Inventeur

DELALU, Henri R.

69002 Lyon, FR

JACOB, Guy M.

91710 Vert le Petit, FR

DELAGE, Arthur

84000 Avignon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.