POLYMERISIERBARE DICHROITISCHE FARBSTOFFE
Brevet européen · EP3145997 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3145997
- Numéro de demande
- EP15726030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2015
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C09B 69/10 (2006.01)C09K 19/38 (2006.01)C09K 19/60 (2006.01)C09B 1/22 (2006.01)C09B 1/473 (2006.01)C09B 1/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 14169195 21.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/060833 18.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/177062 26.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
KLEIN, Cédric
68420 Herrlisheim-près-Colmar, FR
REVEAUD, Frédéric
68100 Mulhouse, FR
LINCKER, Frédéric
67300 Schiltigheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.