TITANDIOXID

Brevet européen · EP3145998 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3145998
Numéro de demande
EP15725859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C09C 1/36 (2006.01)
Priorité
GB 201409208 23.05.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051504 21.05.2015
Publication PCT
WO2015/177562 26.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Venator Materials UK Limited

Titanium House Hanzard Drive, Wynyard Park Stockton-on-Tees Durham TS22 5FD, GB

Inventeur

EDWARDS, John L.

Stockton-on-Tees Durham DH1 4AP, GB

TUCKER, Benjamin D.

Stockton-on-Tees Durham TS20 2NS, GB

BROWN, Andrew E.

Mordon , Stockton-on-Tees T521 2JG, GB

GIBBONS, Linda

Kenilworth Warwickshire CV8 2EY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.