PROLINSPEZIFISCHE ENDOPROTEASE

Brevet européen · EP3146043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3146043
Numéro de demande
EP15724252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C12N 9/50 (2006.01)
A23L 2/84 (2006.01)
A23J 3/34 (2006.01)
C12N 9/62 (2006.01)
Priorité
EP 14168866 19.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061026 19.05.2015
Publication PCT
WO2015/177171 26.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

MUTSAERS, Johanna Henrica Gerdina Maria

NL-6100 AA Echt, NL

LAAN, VAN DER, Jan Metske

NL-6100 AA Echt, NL

VONDERVOORT, VAN DE, Peter Jozef Ida

NL-6100 AA Echt, NL

SPAANS, Martine

NL-6100 AA Echt, NL

CHRISTIS, Chantal

NL-6100 AA Echt, NL

BRUINE-PAULUS, DE, Angela

NL-6100 AA Echt, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.