STRECKVORRICHTUNG FÜR EINEN SCHUSSFADEN
Brevet européen · EP3146101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3146101
- Numéro de demande
- EP15723937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2015
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 47/30 (2006.01)
- Priorité
- BE 201400397 22.05.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/061004 19.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/177155 26.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
GHESQUIERE, Marnix
8930 Lauwe, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.