SYSTÈME D'ASSEMBLAGE ET PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UNE TOUR POUR AÉROGÉNÉRATEUR

Brevet européen · EP3146131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3146131
Numéro de demande
EP14833152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2014
Publié
29 mars 2017
Délivré
26 déc. 2018
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 12/34 (2006.01)
F03D 13/20 (2016.01)
Demande PCT
PCT/FR2014/051158 19.05.2014
Publication PCT
WO2015/177413 26.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Soletanche Freyssinet

280 Avenue Napoleon Bonaparte, 92500 Rueil Malmaison, FR

Inventeur

FABRY, Nicolas

F-92160 Antony, FR

JOSS, Beat

CH-3323 Bäriswil

MELEN, Benoît

F-92270 Bois-Colombes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.