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Brevet européen · EP3146220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3146220
Numéro de demande
EP15720765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
2 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16C 32/06 (2006.01)
Priorité
GB 201409106 21.05.2014
Demande PCT
PCT/GB2015/051226 28.04.2015
Publication PCT
WO2015/177502 26.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 3 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.09.2020

  6. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

Novanta Technologies UK Limited

Holton Road Holton Heath, Poole, Dorset BH16 6LN, GB

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

POWELL, Robin

Poole Dorset BH12 3BQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.