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Brevet européen · EP3146377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3146377
- Numéro de demande
- EP15723737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2015
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 28 nov. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 27/01 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)G03H 1/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 201408809 16.05.2014
- Demande PCT
- PCT/GB2015/051396 13.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/173558 19.11.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
- 17 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Two Trees Photonics Ltd, 1a Garforth Place, Knowlhill Buckinghamshire MK5 8PG, Royaume-Uni → Envisics Ltd, 1a Garforth Place, Knowlhill, Milton Keynes MK5 8PG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 17.12.2020
1 entrée antérieure
- 28 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
Milton Keynes MK5 8PG, GB
Milton Keynes MK5 8PG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.