CELLULE DE CONVERSION POUR SYSTÈME CONVERTISSEUR DE FRÉQUENCE ET PROCÉDÉ DE CONVERSION DE FRÉQUENCE

Brevet européen · EP3146387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3146387
Numéro de demande
EP15728426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/35 (2006.01)
Priorité
FR 1454514 20.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061023 19.05.2015
Publication PCT
WO2015/177169 26.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Paris-Sud

Universite Paris-Sud

15, rue Georges Clémenceau, 91400 Orsay, FR

Institut d'Optique Graduate School

2 avenue Augustin Fresnel, 91127 Palaiseau cedex, FR

Inventeur

DEYRA, Loïc

33600 Pessac, FR

BALEMBOIS, François

91870 Boissy le Sec, FR

GEORGES, Patrick

78590 Noisy le Roi, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.