ÉLECTRODE POUR PHOTOBATTERIE

Brevet européen · EP3146545 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3146545
Numéro de demande
EP15796685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01G 9/042 (2006.01)
H01M 14/00 (2006.01)
H01G 9/20 (2006.01)
H01M 4/38 (2006.01)
H01M 4/485 (2010.01)
H01M 4/525 (2010.01)
H01M 4/58 (2010.01)
H01M 4/587 (2010.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
H01M 10/46 (2006.01)
H01M 4/02 (2006.01)
Priorité
US 201462000809 P 20.05.2014
Demande PCT
PCT/CA2015/050457 20.05.2015
Publication PCT
WO2015/176185 26.11.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 19 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 19.06.2020

  6. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Hydro-Québec

75 Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal QC H2Z 1A4, CA

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

FAURE, Cyril

Longueuil, Québec J4N 0B2, CA

HOVINGTON, Pierre

Boucherville, Québec J4B 2L4, CA

PAOLELLA, Andrea

Montréal, Québec H2X 2L6, CA

GUERFI, Abdelbast

Brossard, Québec J4X 1W2, CA

ZAGHIB, Karim

Longueuil, Québec J4N 1T8, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.