ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP3146621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3146621
Numéro de demande
EP15727332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
2 sept. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 9/22 (2006.01)
Priorité
GB 201409177 23.05.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/061440 22.05.2015
Publication PCT
WO2015/177354 26.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Titulaire

QinetiQ Limited

Qinetiq Limited

Cody Technology Park Ively Road, Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

FLAXMAN, Robert John Bonner

Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.