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Brevet européen · EP3146894 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3146894
Numéro de demande
EP15306502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
27 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/11 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

Essilor International

147, rue de Paris, 94220 Charenton-le-Pont, FR

Inventeur

BARRAU, Coralie

94220 CHARENTON-LE-PONT, FR

ROUSSEAU, Denis

94220 CHARENTON-LE-PONT, FR

LORE, Marie

94220 CHARENTON-LE-PONT, FR

VILLETTE, Thierry

94220 CHARENTON-LE-PONT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.