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Brevet européen · EP3147108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147108
Numéro de demande
EP15796498
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
19 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/06 (2006.01)
B29C 43/20 (2006.01)
B32B 5/28 (2006.01)
B29C 70/34 (2006.01)
B32B 5/18 (2006.01)
B29C 43/02 (2006.01)
B32B 27/06 (2006.01)
B32B 27/42 (2006.01)
B32B 3/26 (2006.01)
B32B 3/30 (2006.01)
B29K 105/08 (2006.01)
Priorité
JP 2014105477 21.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/061970 20.04.2015
Publication PCT
WO2015/178141 26.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Inventeur

OYABU Jun

Kaizu-shi Gifu 503-0536, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.