SYSTÈME ET MÉTHODE D'AIDE À LA CONDUITE POUR VÉHICULE

Brevet européen · EP3147180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147180
Numéro de demande
EP15290244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
19 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60W 30/12 (2020.01)
B62D 15/02 (2006.01)
G05D 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  4. 20 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2022

  5. 5 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2020

  6. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Siemens Mobility S.A.S.

150, Avenue de la République, 92320 Châtillon, FR

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Sierra, Adrien

75015 Paris, FR

Marchand, Denis

91470 Limours, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.