MEDIZINISCHES GLASELEMENT

Brevet européen · EP3147266 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147266
Numéro de demande
EP16187410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2016
Publié
29 mars 2017
Délivré
6 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
C03C 3/093 (2006.01)
C03C 4/00 (2006.01)
C03C 8/04 (2006.01)
A61L 27/00 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015115958 22.09.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  4. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

Schott AG

SCHOTT AG

Hattenbergstraße 10, 55122 Mainz, DE

Inventeur

PICHLER-WILHELM, Sabine

84028 Landshut, DE

LAUTENSCHLÄGER, Christian

Cambridge, Cambridgeshire CB4 8HN, GB

MAKAREWICZ, Oliwia

07443 Jena, DE

KLINGER-STROBEL, Mareike

07443 Jena, DE

STALLMACH, Andreas

06648 Eckartsberga, DE

PLETZ, Mathias W. R.

31535 Neustand am Rübenberge, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.