ACIER INOXYDABLE AUSTENITIQUE SANS NICKEL
Brevet européen · EP3147380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3147380
- Numéro de demande
- EP16174780
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2016
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/38 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 15186980 25.09.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.11.2018
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.