ÜBERWACHUNGSSYSTEM FÜR DAMPFVERWENDENDE AUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP3147468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3147468
- Numéro de demande
- EP15796320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2015
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F01K 13/02 (2006.01)F01D 21/00 (2006.01)F01D 21/14 (2006.01)F01D 25/00 (2006.01)F01D 25/32 (2006.01)F16T 1/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014107079 23.05.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/064786 22.05.2015
- Publication PCT
- WO2015/178487 26.11.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 3 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.11.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
TSUCHIIWA Noriaki
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
SHIRAISHI Tomoyuki
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.