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Brevet européen · EP3147526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147526
Numéro de demande
EP16188649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2016
Publié
29 mars 2017
Délivré
16 mai 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/067 (2006.01)
F16D 15/00 (2006.01)
F16D 41/06 (2006.01)
//F16D 41/064 (2006.01)
Priorité
JP 2015186842 24.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Inventeur

IWANO, Akira

Shizuoka-ken, 437-8545, JP

YAMADA, Takaya

Shizuoka-ken, 437-8545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.