MIKROLEGIERTE FEDER
Brevet européen · EP3147532 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3147532
- Numéro de demande
- EP16195051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2009
- Publié
- 29 mars 2017
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16F 1/02 (2006.01)A47C 23/04 (2006.01)
- Priorité
- US 106216 18.04.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 5 déc. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
Newman, GA Georgia 30265, US
Decatur, GA Georgia, US
Atlanta, GA Georgia 30318, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.