BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG MIT EINSTELLUNGSARM

Brevet européen · EP3147563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147563
Numéro de demande
EP16191172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2016
Publié
29 mars 2017
Délivré
20 mars 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/30 (2006.01)
F21V 21/26 (2006.01)
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21Y 103/00 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
US 201562284367 P 28.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Titulaire

Holophane Europe Ltd

HOLOPHANE EUROPE LTD.

Bond Avenue,, Bletchley, Milton Keynes, MK1 1JG, GB

Inventeur

Fernandez, Victor

Middleton, Buckinghamshire MK10 9JZ, GB

Blockley, Nicholas

Milton Keynes, Buckinghamshire MK3 6GX, GB

Clarke, Matthew

Oldbrook, Buckinghamshire MK6 2SE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.