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Brevet européen · EP3147564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147564
Numéro de demande
EP15789690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2015
Publié
29 mars 2017
Délivré
10 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F22D 11/00 (2006.01)
F22D 11/06 (2006.01)
F01K 13/02 (2006.01)
F22D 1/28 (2006.01)
F22D 5/30 (2006.01)
Priorité
JP 2014097496 09.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/061785 17.04.2015
Publication PCT
WO2015/170564 12.11.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  6. 13 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.01.2022

  7. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HIDA, Yasuhira

Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

YANO, Takuji

Osaka-shi Osaka 5300005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.