ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS

Brevet européen · EP3147920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3147920
Numéro de demande
EP16162824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2016
Publié
29 mars 2017
Délivré
12 déc. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/44 (2006.01)
H01H 50/26 (2006.01)
H01H 50/28 (2006.01)
H01H 50/04 (2006.01)
H01H 50/58 (2006.01)
Priorité
JP 2015190166 28.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

SUNOHARA, Takaki

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

HIRAIWA, Nobuyoshi

Shinagawa-ku, Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.